Assurance RC professionnelle : définitions

La maîtrise du vocabulaire particulier de l’assurance RC professionnelle est fondamentale quand il s’agit de comprendre les clauses d’un contrat d’assurance.

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Les clauses d’un contrat d’assurance rc professionnelle

Les contrats de rc professionnelle prévoient habituellement une cotisation forfaitaire, mais ajustable à l’occasion d’une mise à jour annuelle. Le montant annuel peut être déterminé en fonction de la masse salariale, du chiffre d’affaires, des honoraires payés par les clients de l’entreprise, ou de tout autre élément indiqué aux conditions particulières.

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Responsabilite civile professionnelle : témoignages

On n’est jamais sûr de rien. En responsabilite civile professionnelle, les assurances adéquates protègent les entreprises et leurs dirigeants.

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Assurance RC : questions réponses

Votre police d’assurance RC ne couvre peut-être pas les atteintes à l’environnement si vous n’en avez pas fait une demande spécifique. Les dommages environnementaux font habituellement l’objet d’un contrat particulier.

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Une assurance pro : quels tarifs ?

Les tarifs d’une assurance pro sont de surcroît révisés tous les ans. Vous recevrez ainsi, au début de chaque année, un bordereau déclaratif de chiffre d’affaires HT pour l’année précédente. Les contrats d’assurance prévoient en effet un ajustement annuel du montant de la cotisation.

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Assurance professionnelle : pour qui est-elle obligatoire ?

L’assurance professionnelle couvre les dégâts matériels causés par une entreprise du bâtiment, à l’occasion d’un chantier, aux biens d’un tiers ou du client. Les entreprises du bâtiment doivent obligatoirement s’assurer à ce titre. L’assurance des professionnels du bâtiment est en outre multiple.

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