Les limites de l’assurance civile professionnelle
Chaque rc pro comporte certaines limitations qui encadrent le champ d’application des garanties. Ces restrictions peuvent être très différentes en fonction des prestataires. Voici les éléments à connaître avant de signer un contrat d’assurance civile pour couvrir votre activité professionnelle.
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Souscrire à une assurance RCP qui nous couvre est requis. Cette assurance RCP couvrirait les risques potentiels d’erreurs, des incidents de casse, etc. rencontrés dans l’entreprise même ou chez le client.
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Avoir une assurance RCP qui couvre notre entreprise est obligatoire. Nous devons nous prévenir de tout risque humain ou matériel.
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Avoir une assurance RC Professionnelle qui nous couvre est requis. Elle permettrait de couvrir notre société de tout incident vis-à-vis du client et de tout incident interne.
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L’entreprise est dans le BTP et nous travaillons principalement sur la Charpente bois.
La souscription à une assurance RC Professionnelle est nécessaire pour notre entreprise, elle permettrait de garantir notamment notre entreprise contre la mise en cause dans un sinistre.
Les clauses d’un contrat d’assurance rc professionnelle
Les contrats de rc professionnelle prévoient habituellement une cotisation forfaitaire, mais ajustable à l’occasion d’une mise à jour annuelle. Le montant annuel peut être déterminé en fonction de la masse salariale, du chiffre d’affaires, des honoraires payés par les clients de l’entreprise, ou de tout autre élément indiqué aux conditions particulières.