Assurance RC professionnelle : définitions

La maîtrise du vocabulaire particulier de l’assurance RC professionnelle est fondamentale quand il s’agit de comprendre les clauses d’un contrat d’assurance.

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Les clauses d’un contrat d’assurance rc professionnelle

Les contrats de rc professionnelle prévoient habituellement une cotisation forfaitaire, mais ajustable à l’occasion d’une mise à jour annuelle. Le montant annuel peut être déterminé en fonction de la masse salariale, du chiffre d’affaires, des honoraires payés par les clients de l’entreprise, ou de tout autre élément indiqué aux conditions particulières.

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